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Marques déposées par monsieur Francis Georges BARBERIS
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ACCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEPT
Monsieur Francis Georges BARBERIS

Numéro de dépôt :
93480418
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque ACCEPT

Déposée le 10 août 1993 par monsieur Francis Georges BARBERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Francis Georges BARBERIS domicilié(e) 7 Bis Avenue Edith Cavell, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric ROMETTI Avocat - France.

La marque ACCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEPT est expirée depuis le 10 août 2003.

Francis Georges BARBERIS a également déposé les autres marques suivantes : ACCEPT CARBURANTS


Monsieur Francis Georges BARBERIS - 7 Bis Avenue Edith Cavell, 06000 NICE - France


Frédéric ROMETTI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Contrôle technique de véhicules Automobiles